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Notes et commentaires
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droit d'auteur
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Politique en matière de violation de la propriété intellectuelle
Notre politique est de prendre les mesures appropriées nécessaires pour respecter et honorer toutes les lois nationales, fédérales et internationales pertinentes en relation avec le matériel qui est censé enfreindre les lois sur les marques, les droits d'auteur, les brevets ou d'autres lois sur la propriété intellectuelle. Si vous êtes titulaire de droits de propriété intellectuelle et pensez que nous vendons, proposons de vendre ou mettons à disposition des biens et/ou services qui portent atteinte à vos droits de propriété intellectuelle, veuillez envoyer un e-mail à l'adresse avec les informations complètes suivantes au support.
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